Réglement Intérieur du Moto Club du Pays Blanc

Admin

REGLEMENT INTERIEUR DE
L'ASSOCIATION DU MOTO-CLUB
DU PAYS BLANC

ADHESION

ARTICLE 1 :

Pour devenir membre de l’association il faut avoir réglé sa cotisation .

ARTICLE 2 :

Les demandes d’inscriptions à l’association doivent être formulées par écrit sur le formulaire créé à cet effet. Elles doivent être accompagnées du chèque de règlement de la cotisation annuelle définie par l’assemblée générale.

ARTICLE 3 :

Les membres actifs de l’association sont, d’une part, les adhérents inscrits à l’association et à jour du montant de leur cotisation .

Les membres honoraires et/ou bienfaiteurs sont des personnes physiques et morales qui par leur aide matérielle ou morale contribuent à alimenter les ressources et recettes de l’association. Ils sont admis aux assemblées générales avec voix consultative.

ADMINISTRATION

ARTICLE 4

L'assemblée générale est convoquée par le secrétaire au moins un mois à l’avance. L’ordre du jour en est établi par le conseil d’administration. Pour que ces délibérations soient valables, l'assemblée générale doit réunir au moins le ¼ de ses membres. Au cas ou ce quorum ne serait pas atteint, la séance est levée 45 minutes et elle est convoquée immédiatement en assemblée générale extraordinaire. A l’issue de cette assemblée générale extraordinaire, les décisions prises sont valables quel que soit le nombre des membres présents.

ARTICLE 5 :

Un comité exécutif composé du Président, du secrétaire et du trésorier est chargé de l’expédition des affaires courantes. Il ne peut engager la politique de l’association ni se substituer au conseil d’administration auquel il doit rendre compte de sa gestion.

ARTICLE 6 :

Le Vice-Président peut recevoir du Président des pouvoirs de décision pour la vie courante de l’association. Ces pouvoirs doivent être précisés, définis et limités dans le temps par une lettre signé par le Président et conservé dans le registre des délibérations du conseil d’administration auquel il est rendu compte de cette délégation.

Règlement intérieur de l'association du Moto-club du Pays-Blanc

ARTICLE 7 :

Deux vérificateurs des comptes sont élus pour une année par l’assemblée générale. Ils ne peuvent être membres du conseil d’administration. Ils sont rééligibles.

ARTICLE 8:

Les cotisations prévues dans les statuts sont fixées chaque année à l’issue de l’assemblée générale par délibération du conseil d’administration à l’occasion de sa première réunion. Elles sont payables lors de l’inscription ou de la ré inscription.

FONCTIONNEMENT

ARTICLE 9 :

Le programme et planning des activités de l'association sont fixés par le conseil d'administration. En principe, les activités ont lieu suivant un programme établi chaque année par le Président. Le planning tient compte des souhaits des membres de l'association et n'est qu' indicatif. Rien ne s'oppose à ce qu'il soit modifié le cas échéant.

ARTICLE 10 :

Les membres de l’association sont tenus de respecter le code de la route et de détenir les permis & assurances correspondant à leur machine. Le non-respect de ces dispositions entraîne immédiatement l'exclusion de l'association. Il est rappelé que seule sa propre assurance moto couvre l'adhérent en cas de problème. L'assurance »responsabilité civile» souscrite par le moto-club couvre les activités civiles de l'association.

REGLES DE CIRCULATION

ARTICLE 11 :

Lorsqu'un adhérent participe à une balade, il est soumis aux règles du code de la route au même titre que le autres usagers. Il circule en quinconce tout en respectant les distances de sécurité.

.

REGLES MORALES

]

ARTICLE 12 :

Aucune moto ne doit être laissée en retrait. Si nous partons ensemble, nous rentrons ensemble. (Sauf souhait de l'adhérent pour raisons particulières.)

Lors de nos déplacements chacun est responsable de celui qui le suit et doit l'attendre. Ceci par solidarité et afin que personne ne se trompe de direction.

Si un adhérent a un commentaire d'ordre de mécontentement concernant le fonctionnement de notre association ou bien concernant une sortie, il est prié de le faire : soit auprès d'un membre du bureau (qui devra prendre les dispositions nécessaires ) ou bien alors lors d'une réunion mensuelle.

Lors de la proposition d'une sortie, il est demandé (par correction ) à chaque membre de signaler auprès de la personne organisatrice de sa présence ou non présence au minimum 5 jours avant ladite sortie.

L'organisateur d'une sortie est le seul décisionnaire et le seul responsable du bon déroulement de la balade qu'il propose. Cela sous-entend : l'horaire de départ, les arrêts, la cadence................

Le non respect des articles établis ci-dessus et acceptés par l'adhérent, pourra entraîner sa radiation de notre association.

Le présent règlement a été établi et validé par le conseil d’administration en date du 26 SEPTEMBRE 2009

_________________
TMax un jour...TMax toujours..!